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Marques déposées par BAVEREL Hubert
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BAVEREL Hubert, Roger, Eustase

Numéro de dépôt :
98753453
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 octobre 1998 par BAVEREL Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est BAVEREL Hubert, Roger, Eustase, domicilié(e) 26, rue Pasteur, 88100 SAINT-DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAVEREL Hubert - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753453.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 2008.

BAVEREL Hubert a également déposé les autres marques suivantes : SOUPLESSE ARTICULAIRE , EQUILIBRE et CALME


BAVEREL Hubert, Roger, Eustase - 26, rue Pasteur, 88100 SAINT-DIE - France


BAVEREL Hubert - France


Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336912 - Publication au BOPI 2001-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Boîte en matière plastique, à savoir pilulier Suppléments nutritionnels pour animaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.